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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HERBIN-SUEUR
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J. HERBIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

J. HERBIN
HERBIN-SUEUR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1394084
Date de dépôt :
16/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2005
J. HERBIN de HERBIN-SUEUR

Présentation de la marque J. HERBIN

Déposée le 16 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) HERBIN-SUEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J. HERBIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERBIN-SUEUR domicilié(e) 89-91 rue Cartier Bresson, 93500 PANTIN (dossier no 2059194) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 098 588 .

La marque J. HERBIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque J. HERBIN est expirée depuis le 16 décembre 2005.

HERBIN-SUEUR a également déposé les autres marques suivantes : MODU , PERMA


HERBIN-SUEUR (société anonyme) - 89-91 rue Cartier Bresson, 93500 PANTIN (dossier no 2059194) - France - SIREN 582098588


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 1995 n°2059194 - Publication au BOPI 1995-12-12

Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377436 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 23 janvier 1996 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°196347 - Publication au BOPI 1996-01-23

Inscription le 5 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°51247 - Publication au BOPI 1991-02-05

Inscription le 19 janvier 1996 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°196137 - Publication au BOPI 1996-01-19

Inscription le 5 février 1991 - Transmission de propriété n°51246 - Publication au BOPI 1991-02-05

Articles de bureau à l'exclusion des meubles, tous papiers notamment papier carbone, papier duplicateur et multiplicateur par décalque ou autrement, rubans pour machines à écrire et bandes pour machines imprimeuses, colles et gommes, articles de papeteries, encres, tampons encreurs et machines à encrer.